Feuillette

Mentions légales

Conditions d’utilisation

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par Feuillette sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les avoir acceptées.

Editeur

Ce site est édité par Feuillette dont le siège social est situé 69, route Nationale 41350 Saint-Gervais-La-Forêt. Les Directeurs de la Publication sont Madame Feuillette Laure et Monsieur Feuillette Jean-François . Loi applicable. Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Données personnelles

En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 Août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification de données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit à l’adresse suivante :

FEUILLETTE
69, route Nationale
41350 Saint-Gervais-La-Forêt

Contenus du site

Feuillette ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Feuillette décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques…), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur) est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de Feuillette, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales du contrefacteur. Les droits afférents aux films publicitaires, ainsi qu’aux œuvres musicales inclues dans le film, sont réservés au profit du propriétaire de l’enregistrement de l’œuvre concernée.

Marques

Les marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans leur accord est strictement interdite.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Feuillette en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles) La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site www.feuillette.fr est soumise à l’accord préalable de Feuillette. Tout lien hypertexte profond ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

Exonération de la responsabilité technique

Feuillette s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet www.feuillette.fr soit accessible à tout moment. Néanmoins, Feuillette décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Notamment, Feuillette se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est interrompu. De plus, Feuillette ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

Design et Création

Altaïs
SAS au capital de 100 000 euros
GENABUM PARK
Bâtiment B – 27 Bis rue du petit pont
45000 ORLEANS
Tel : 02 38 72 50 50
Fax : 02 38 72 50 60
Site : www.altaisweb.fr
Courriel : commercial@altais.fr

Hébergement

Group DIS
28 Rue des Arts
59000 LILLE
Tel : + 33 3 20 09 11 68
Site : www.group-dis.com